Délibérations
Consultez les dernières délibérations du Comité Syndical.
Mis à jour le 27/09/2024
- Délibération N° 2024-01 du 28 février 2024 - Approbation du compte administratif du Budget Principal – exercice 2023.pdf - 691.21 KB
- Délibération N° 2024-02 du 28 février 2024 - Approbation du compte de gestion du Budget Principal– exercice 2023.pdf - 570.27 KB
- Délibération N° 2024-03 du 28 février 2024 - Affectation du résultat du Budget Principal – exercice 2023.pdf - 552.84 KB
- Délibération N° 2024-04 du 28 février 2024 - Approbation du compte administratif du Budget Annexe – exercice 2023.pdf - 664.18 KB
- Délibération N° 2024-05 du 28 février 2024 - Approbation du compte de gestion du Budget Annexe – exercice 2023.pdf - 564.42 KB
- Délibération N° 2024-06 du 28 février 2024 - Affectation du résultat du Budget Annexe – exercice 2023.pdf - 550.44 KB
- Délibération N° 2024-07 du 28 février 2024 - Débat d'orientation budgétaire 2024.pdf - 1.42 MB
- Délibération N° 2024-08 du 28 février 2024 - Avenant n° 37 au contrat de concession NiverTel.pdf - 339.75 KB
- Délibération N° 2024-09 du 28 février 2024 - Avenant N° 8 au contrat de DSP entre la SPL BFCN et Nièvre Numérique.pdf - 338.32 KB
- Délibération N° 2024-10 du 28 février 2024 - Modification du tableau des emplois.pdf - 353.38 KB
- Délibération N° 2024-11 du 28 février 2024 - Modification de la prise en charge des repas et nuitées.pdf - 346.66 KB
- Délibération N° 2024-12 du 28 février 2024 - Adhésion à l’association de préfiguration du PTCE Réemploi du Grand Nevers.pdf - 331.3 KB
- Délibération N° 2024-13 du 2 avril 2024 - Election d'un nouveau membre du Bureau Syndical.pdf - 645.09 KB
- Délibération N° 2024-14 du 2 avril 2024 - Vote du Budget Primitif - Budget Principal.pdf - 883.77 KB
- Délibération N° 2024-15 du 2 avril 2024 - Vote du Budget Primitif - Budget Annexe.pdf - 885.96 KB
- Délibération N° 2024-16 du 2 avril 2024 - Désignation d’un représentant pour l’association de préfiguration PTCE du grand Nevers.pdf - 339.66 KB
- Délibération N° 2024-17 du 2 avril 2024 - Avenant n° 38 au contrat de DSP NiverTel.pdf - 343.19 KB
- Délibération N° 2024-18 du 2 avril 2024 - Avenant n° 39 au contrat de DSP NiverTel.pdf - 360.86 KB
- Délibération N° 2024-19 du 11 septembre 2024 - Réseau d’Initiative Publique « bas-débit », dédié aux objets connectés (IoT).pdf - 553.8 KB
- Délibération N° 2024-20 du 11 septembre 2024 - Autorisation de déroger au catalogue de service – offre GFU BFC.pdf - 498.33 KB
- Délibération N° 2024-21 du 11 septembre 2024 - Avenant N° 9 au contrat de DSP entre la SPL BFCN et Nièvre Numérique.pdf - 385.34 KB
- Délibération N° 2024-22 du 11 septembre 2024 - Rapport annuel du délégataire BFC Fibre - année 2023.pdf - 383.24 KB
- Délibération N° 2024-23 du 11 septembre 2024 - Rapport annuel du délégataire NiverTel - année 2023.pdf - 383.56 KB
- Délibération N° 2024-24 du 11 septembre 2024 - Remplacement d’un membre de la CCSPL.pdf - 407.66 KB
- Délibération N° 2024-25 du 11 septembre 2024 - Bilan financier de Nièvre THD.pdf - 415.27 KB
